1. Réglementation

Conformément aux dispositions des articles 6-III-1° et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, les coordonnées de l’éditeur et de l’hébergeur du Site sont indiquées ci-dessous.

2. Coordonnées de l’éditeur

Le présent site est édité par la société TORTEL INDUSTRIES, Société à responsabilité limitée, au capital de 7 142 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Romans sous le n° 799 612 460, dont le siège social sis 2761 Les Rouvieres, 26220 DIEULEFIT, Représentée par son Président, Monsieur Arnaud TORTEL.

E-mail : contact@stimcareonline.com

3. Coordonnées de l’hébergeur du Site :

Le Site est hébergé et administré par la société Infomaniak Network SA, rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE)

Siège de la société : Les Acacias, Genève, Suisse

Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1

Numéro IDE : CHE-103.167.648

Numéro TVA : CHE-103.167.648

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des données, textes, images, photographies et plus largement tout contenu diffusé sur le Site font l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle.

TORTEL INDUSTRIES est seule propriétaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés au présent Site.

Aux termes de l’article L.122-5-2° et L.122-5-3° du Code la propriété intellectuelle seules sont autorisées : 

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Dès lors, hors des exceptions précitées, toute représentation, mise à disposition, reproduction intégrale ou partielle de tout ou partie du Site sans le consentement écrit et préalable d’TORTEL INDUSTRIES est illicite (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle).

5. Crédit photo

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